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Élections fédérales - Appel à candidatures
le 28-08-2020
par Quentin Vuviet
L'olympiade 2016-2020 se termine et avec elle les mandats des élus du Comité Directeur de la FFSB ainsi que ceux des élus en Commissions Nationales.

Conformément aux statuts et au réglement intérieur administratif, retrouvez l'ensemble des éléments en lien avec les diverses élections dans cet article. 



Sommaire

ÉLECTIONS FÉDÉRALES DU COMITÉ DIRECTEUR - Appel à candidatures


ÉLECTIONS FÉDÉRALES DES COMMISSIONS NATIONALES - Appel à candidatures




ÉLECTIONS FÉDÉRALES DU COMITÉ DIRECTEUR - Appel à candidatures

Le Bureau Fédéral porte à la connaissance de tous les membres de la F.F.S.B. que l’Assemblée Générale Ordinaire Elective de la F.F.S.B. se tiendra à Dardilly le 12 décembre 2020.

Au cours de cette Assemblée, il sera procédé au scrutin secret (scrutin de liste à un tour, puis scrutin pluri nominal à un tour) à l’élection des membres du Comité Directeur.

Cette élection se déroulera selon les dispositions des Statuts et du Règlement Intérieur Administratif de la F.F.S.B. qui stipulent notamment que le Comité Directeur comprend 27 membres élus pour 4 ans, majeurs, jouissant de leurs droits civiques, titulaires de la licence compétition F.F.S.B. depuis plus d’un an, au millésime de l’année et à jour de leurs cotisations.

Les déclarations de candidature doivent être établies suivant le modèle ci-joint et adressées par envoi recommandé au siège de la F.F.S.B., 63 Rue Anatole France - 69100 VILLEURBANNE, au plus tard le 28 octobre 2020 (délai de rigueur – date de la poste faisant foi) à l’attention de la Commission Nationale de Surveillance des Opérations Electorales.





La déclaration des candidatures doit respecter les dispositions des articles 5-7-5 du R.I.A. et 12-3 12-3 bis des Statuts :

✓ Pour les candidats à élire au scrutin plurinominal, le dépôt d’une candidature n’est recevable que s’il est accompagné de la présentation d’un projet de développement pour l’ensemble de la F.F.S.B ; il est admis que ce projet soit plus spécifique selon les compétences et la motivation du ou des candidats pour la durée du mandat du comité directeur. Pour les candidat(e)s issu(e)s des listes éliminées, le projet déposé par les listes pour le scrutin de liste vaut projet.

✓ Pour les candidats à élire au scrutin de liste, le dépôt de chaque liste n’est recevable que :
-si le(a) candidat(e), tête de liste (président(e) potentiel(le)) respecte la limite d’âge de 75 ans au jour de l’élection
-s’il est accompagné de la présentation d’un projet de développement pour l’ensemble de la FFSB.
-si chaque membre de la liste déclare son adhésion à ladite liste.

Pour tous les candidats (scrutin de liste, scrutin plurinominal et collège « Médecin ») une photocopie de la licence fédérale en cours de validité est indispensable à toute demande de candidature.

Le Comité Directeur de la F.F.S.B. se compose de 27 membres, 25 sont
répartis dans 2 collèges :
- Licencié(e)s : 24 postes (15 dont au moins 4 féminines par le scrutin
de liste + 9 dont au moins 3 féminines par le scrutin plurinominal)
- Médecin licencié : 1 poste
- Représentant de la Raffa : 1 poste (élu au scrutin uninominal majoritaire à 2 tours par l’Assemblée Générale du Comité National de la
Raffa)
- Représentant de la Boule Bretonne : 1 poste (élu au scrutin uninominal majoritaire à 2 tours par l’Assemblée Générale du Comité National de la Boule Bretonne).

Les licenciés, qui font acte de candidature pour l’une de ces catégories, devront le préciser sur leur demande et seront élus dans le cadre de leurs collèges spécifiques.

Dès l’élection du comité directeur, ce dernier se réunit et valide le(a) candidat(e), tête de liste de la liste majoritaire comme Président(e) qui est présenté(e) à l’assemblée générale pour confirmation.





Pièces jointes :





ÉLECTIONS FÉDÉRALES DES COMMISSIONS NATIONALES - Appel à candidatures


Le rôle des membres des Commissions Nationales prend fin en même temps que celui des membres du Comité Directeur.

Les membres de la Commission Nationale des Finances sont élus par l’Assemblée Générale élective.

Le Comité Directeur, qui sera élu à l’Assemblée Générale du 12 décembre 2020, aura pour mission de désigner les nouveaux membres des autres Commissions Nationales, conformément aux dispositions du Règlement Intérieur Administratif, à savoir :

- Administrative
- Arbitrage et Règlement Technique
- Discipline (1ère Instance)
- Discipline (Appel)
- Communication
- Jeunes
- Informatique
- Médicale
- Traditionnel (Féminin et masculin)
- Clubs sportifs (Féminin et masculin)
- Equipements sportifs
- Sport pour les personnes en situation de handicap
- Développement Emploi Formation

Commissions mixtes :
- F.F.S.B. et F.S.C.F.
- F.F.S.B. et F.S.G.T.
- F.F.S.B. et U.F.O.L.E.P.
- F.F.S.B. et U.N.S.S.
- F.F.S.B. et U.S.E.P.





REGLES GENERALES

Tous les licenciés possédant la licence « compétition » peuvent faire acte de candidature au poste de membre d’une Commission.

Pour être membre d’une Commission, il est indispensable que le candidat soit compétent sur les questions relevant de cette Commission. Les membres sortants peuvent faire acte de candidature. La déclaration de candidature devra être obligatoirement établie selon le modèle ci-joint (imprimé spécifique pour la Commission Nationale des Finances, imprimé spécifique pour les autres Commissions).

TRANSMISSION DES CANDIDATURES

Les demandes des candidats doivent être adressées au Président de la F.F.S.B. après les avoir faites viser par la voie hiérarchique. Elles comprennent obligatoirement l’avis motivé du Président du Comité Départemental et du Président de la Ligue Régionale. Elles devront parvenir au siège de la F.F.S.B., 63 Rue Anatole France - 69100 Villeurbanne, au plus tard le : 28 octobre 2020 (délai de rigueur, la date de La Poste faisant foi).





Pièces-jointes :




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